SP(1979)992 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0380/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/79 posée par M. ANSQUER sur effectifs des classes de maternelle à l'Ecole européenne Luxembourg - section française projet établi par M. TUGENDHAT
SP(1979)992 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0380/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/79 posée par M. ANSQUER sur effectifs des classes de maternelle à l'Ecole européenne Luxembourg - section française projet établi par M. TUGENDHAT
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/05/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0380/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/79 posée par M. ANSQUER sur effectifs des classes de maternelle à l'Ecole européenne Luxembourg - section française projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0380/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/79 posée par M. ANSQUER sur effectifs des classes de maternelle à l'Ecole européenne Luxembourg - section française projet établi par M. TUGENDHAT (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0380/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/79 posée par M. ANSQUER sur effectifs des classes de maternelle à l'Ecole européenne Luxembourg - section française projet établi par M. TUGENDHAT (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
Electronic File, Textual