SP(1979)970 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0363/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 110/79 posée par M. ANSQUER sur l'enseignement de l'histoire contemporaine projet établi par M. BRUNNER
SP(1979)970 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0363/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 110/79 posée par M. ANSQUER sur l'enseignement de l'histoire contemporaine projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/05/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0363/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 110/79 posée par M. ANSQUER sur l'enseignement de l'histoire contemporaine projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0363/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 110/79 posée par M. ANSQUER sur l'enseignement de l'histoire contemporaine projet établi par M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0363/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 110/79 posée par M. ANSQUER sur l'enseignement de l'histoire contemporaine projet établi par M. BRUNNER (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
Electronic File, Textual