SP(1980)908 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0373/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1395/80 posée par M. VERGEER sur la coopération en matière énergétique projet établi par M. BRUNNER
SP(1980)908 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0373/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1395/80 posée par M. VERGEER sur la coopération en matière énergétique projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1980]
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CEUE_SEGE-SP(1980)908
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SP(1980)908
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Brouet, Agnes
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Volume 1980/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0373/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1395/80 posée par M. VERGEER sur la coopération en matière énergétique projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0373/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1395/79 posée par M. VERGEER sur la coopération en matière énergétique projet établi par M. BRUNNER (ENG)
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