SP(1980)879 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1579/79 posée par Mme QUIN sur les quantités de poissons débarquées dans les Etats membres projet établi par M. GUNDELACH

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)879
Original Reference Code
SP(1980)879
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Brouet, Agnes

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Volume 1980/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1579/79 posée par Mme QUIN sur les quantités de poissons débarquées dans les Etats membres projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0350/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1513/79 posée par Mme QUIN sur les quantités de poissons débarquées dans les Etats membres projet établi par M. GUNDELACH (ENG)

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