SP(1980)803 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0318/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1614/79 posee par M. LINKOHR sur les aides à des projets de recherche dans le Bade-Wurtemberg projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)803
Original Reference Code
SP(1980)803
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0318/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1614/79 posee par M. LINKOHR sur les aides à des projets de recherche dans le Bade-Wurtemberg projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0318/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1614/79 posée par M. LINKOHR sur les aides à des projets de recherche dans Le Bade-Wurtemberg projet établi par M. BRUNNER (ENG)

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