SP(1980)600 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0258/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1156/79 posée par M. AIGNER sur la seconde résidence dans les pays européens voisins d'étudiants de l'Ecole supérieurs technique d'Aix-la-Chapelle projet établi par M. DAVIGNON

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)600
Original Reference Code
SP(1980)600
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1980/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0258/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1156/79 posée par M. AIGNER sur la seconde résidence dans les pays européens voisins d'étudiants de l'Ecole supérieurs technique d'Aix-la-Chapelle projet établi par M. DAVIGNON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIERS PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0258/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1156/79 sur M. AIGNER La seconde résidence dans les pays européens voisins d'étudiants de l'Ecole supérieure technique d'Aix-la--Chapelle projet établi par M. DAVIGNON (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0258/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1156/79 posée par M. AIGNER sur la seconde résidence dans les pays européens voisins d'étudiants de l'Ecole supérieure technique d'Aix-la-Chapelle projet établi par M. DAVIGNON (DEU)

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