SP(1980)597 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. AEFE ET PULETTI sur les disparités entre les systèmes d'enseignement des différents pays de la Communauté. projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1980]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)597
Original Reference Code
SP(1980)597
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. AEFE ET PULETTI sur les disparités entre les systèmes d'enseignement des différents pays de la Communauté. projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. ARFE ET PULETTI sur les disparités entre les système d'enseignement des différents pays de la Communauté. projet établi par M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. ARFE ET PULETTI sur les disparités entre les systèmes d'enseignement des différents pays de la Communité. projet établi par M. BRUNNER (DEU)

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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