SP(1980)597 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. AEFE ET PULETTI sur les disparités entre les systèmes d'enseignement des différents pays de la Communauté. projet établi par M. BRUNNER
SP(1980)597 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. AEFE ET PULETTI sur les disparités entre les systèmes d'enseignement des différents pays de la Communauté. projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. AEFE ET PULETTI sur les disparités entre les systèmes d'enseignement des différents pays de la Communauté. projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. ARFE ET PULETTI sur les disparités entre les système d'enseignement des différents pays de la Communauté. projet établi par M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0260/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1139/79 posée par MM. ARFE ET PULETTI sur les disparités entre les systèmes d'enseignement des différents pays de la Communité. projet établi par M. BRUNNER (DEU)
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