SP(1979)608 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0224/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 830/74 posée par M. BREWIS sur la vente de viande de cerf Procédure écrite suspendue le 15 mars 1979 à la demande de M. GUNDELACH. projet établi par M. GUNDELACH, suite à une mise à jour du texte

Document date: [1979]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1979)608
Original Reference Code
SP(1979)608
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/03/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0224/79 OBJET: Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 830/74 posée par M. BREWIS sur la vente de viande de cerf projet établi par M. GUNDELACH (FRA)

Volume 1979/0055
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/08/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0224/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 830/74 posée par M. BREWIS sur la vente de viande de cerf Procédure écrite suspendue le 15 mars 1979 à la demande de M. GUNDELACH. projet établi par M. GUNDELACH, suite à une mise à jour du texte. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURES ECRITE N° Q.E. 0224/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 830/74 posée par M. BREWIS sur la vente de viande de cerf Procédure écrite suspendue le 15 mars 1979 à la demande de M. GUNDELACH. projet établi par M. GUNDELACH, suite à une mise à jour du texte. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0224/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 830/74 posée par M. BREWIS sur la vente de viande de cerf Procédure écrite suspendue le 15 mars 1979 à la demande de M. GUNDELACH. projet établi par M. GUNDELACH, suite à une mise à jour du texte. (DEU)

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English, French, German

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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