SP(1980)574 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0233/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 834/79 posée par M. PONCELET sur le soutien des conserves de fruits et de confitures à base de quetsches et de mirabelles projet établi par M. GUNDELACH

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)574
Original Reference Code
SP(1980)574
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0233/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 834/79 posée par M. PONCELET sur le soutien des conserves de fruits et de confitures à base de quetsches et de mirabelles projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0233/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la questions écrite n° 834/79 posée par M. PONCELET sur le soutien des conserves de fruits et de confitures à base de quetsches et de mirabelles projet établi par M. GUNDELACH (DEU)

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