SP(1979)576 - Pour des raisons d'urgence, cette procédure écrite n'est établi qu'en langues française et anglaise NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1064/78 posée par M. HANSEN sur la rotation dans les bureaux extérieurs projet établi par M. TUGENDHAT
SP(1979)576 - Pour des raisons d'urgence, cette procédure écrite n'est établi qu'en langues française et anglaise NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1064/78 posée par M. HANSEN sur la rotation dans les bureaux extérieurs projet établi par M. TUGENDHAT
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/03/1979
Pour des raisons d'urgence, cette procédure écrite n'est établi qu'en langues française et anglaise NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1064/78 posée par M. HANSEN sur la rotation dans les bureaux extérieurs projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
Pour des raisons d'urgence, cette procédure écrite n'est établi qu'en langues française et anglaise NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1064/78 posée par M. HANSEN sur la rotation dans les bureaux extérieurs projet établi par M. TUGENDHAT (ENG)
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English, French
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