SP(1980)532 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/80 OBJET : Adoption du réponse à la question écrite n° 1229/79 posée par Mme QUIN sur la taille moyenne des exploitations agricoles à plein temps dans les Etats membres projet établi par M. GUNDELACH M. ORTOLI

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)532
Original Reference Code
SP(1980)532
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1980/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/02/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/80 OBJET : Adoption du réponse à la question écrite n° 1229/79 posée par Mme QUIN sur la taille moyenne des exploitations agricoles à plein temps dans les Etats membres projet établi par M. GUNDELACH M. ORTOLI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1229/79 posée par Mme QUIN sur la taille moyenne des exploitations agricoles à plein temps dans les Etats membres projet établi par GUNDELACH M. ORTOLI (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1229/19 posée par Mme QUIN sur la taille moyenne des exploitations agricoles à plein temps dans sur les Etats membres projet établi par M. GUNDELACH M. ORTOLI (DEU)

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