SP(1980)498 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0197/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 698/79 posée par M. CAROSSINO sur les propositions en vue de l'exploitation de gisements d'uranium et autres matériaux radioactifs dans le Val Roja. projet établi par M. NATALI M. BRUNNER M. VREDELING
SP(1980)498 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0197/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 698/79 posée par M. CAROSSINO sur les propositions en vue de l'exploitation de gisements d'uranium et autres matériaux radioactifs dans le Val Roja. projet établi par M. NATALI M. BRUNNER M. VREDELING
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/01/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0197/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 698/79 posée par M. CAROSSINO sur les propositions en vue de l'exploitation de gisements d'uranium et autres matériaux radioactifs dans le Val Roja. projet établi par M. NATALI M. BRUNNER M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0197/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 698/79 posée par M. CAROSSINO sur les prospections en vue de l'exploitation de gisements d'uranium et autres matériaux radioactifs dans le Val Roja. projet établi par M. NATALI Μ. BRUNNER M. VREDELING (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0197/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 698/79 posée par M. CAROSSINO sur les propositions en vue de l'exploitation de gisements d'uranium et autres matériaux radioactifs dans le Val Roja. projet établi par M. NATALI M. BRUNNER M. VREDELING (DEU)
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