![creator_69.jpg](/files/thumbnails/19755.jpg)
Etude sur les objectifs et le contenu d'une politique commune de l'énergie
Etude sur les objectifs et le contenu d'une politique commune de l'énergie
Documents from 10 December 1973 to 24 January 1974
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-5144
Original Reference Code
CES/1973 20.55 02
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Problèmes dans le secteur de l'énergie (COM(74) 20 final); communication de la Commission au Conseil concernant les mesures à prendre suite à la récente crise de l'énergie (COM(74) 40 final); communication de la Commission au Conseil sur "les relations de la Communauté avec les pays producteurs d'énergie" (COM(74)
90); rapport sur les répercussions actuelles ou prévisibles de la situation de l'approvisionnement en énergie sur la production, l'emploi, les prix, les balances de paiements et l'évolution des réserves monétaires (SEC(74) 247 final); information aux membres sur les problèmes pétroliers.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1974)0020
(1974)
COM(1974)20 - PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Propo
...
Volume 1974/0004
Date indicative : 10/01/1974
PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Proposition de Décision du Conseil relative aux exportations de produits pétroliers vers les pays tiers Partie III : Proposition de Recommandation du Conseil aux Etats membres au sujet du maintien et de l'harmonisation des meures volontaires de réduction de la consommation
...
CEUE_SEGE-COM(1974)0040
(1974)
COM(1974)40 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur les mesures à prendre en raison de la crise actuelle de l'énergie dans la Communauté.
Volume 1974/0010
Date indicative : 16/01/1974
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur les mesures à prendre en raison de la crise actuelle de l'énergie dans la Communauté. (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE COUNCIL measures to be adopted in consequence of the present energy crisis in the Community. (ENG)
MITTEILUNG DER KOMMISSION AIT DEN RAT über die angesichts der derzeitigen Energiekrise in der Gemeinschaft zu ergreifenden Maßnahmen (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE AAN DE RA
...
CEUE_SEGE-COM(1974)0090
(1974)
COM(1974)90 - LES RELATIONS DE LA COMMUNAUTE AVEC LES PAYS PRODUCTEURS D'ENERGIE (Communication de la Commission au Conseil)
Volume 1974/0016
Date indicative : 23/01/1974
LES RELATIONS DE LA COMMUNAUTE AVEC LES PAYS PRODUCTEURS D'ENERGIE (Communication de la Commission au Conseil) (FRA)
Relations between the Community and the energy-producing countries (Communication from the Commission to the Council) (ENG)
DIE BEZIEHUNG DER GEMEINSCHAFT ZU DEN ENERGIEERZEUGERLÄNDERN (Mitteilung der Kommission an den Rat) (DEU)
DE BETREKKINGEN VAN DE GEMEENSCHAP MET DE ENERGIEPRODUCERENDE LANDEN (Mededeling van de Commissie aan de Ra
...
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
22 Extraits de café, de thé et leurs succédanés, y compris la chicorée et les mélanges à base de ces extraits
-
-
-
-
26 Perturbations radio-électriques produites par les récepteurs de radio-diffusion sonore et visuelle
-
-
-
-
-
-
-
-
34 Catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et leur commercialisation, et commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne et d
-
35 Programmes de politique industrielle et technologique et d'action en matière de politique industrielle et technologique
-
-
37 Bilan des progrès et du bon fonctionnement de l'union économique et monétaire concernant la répartition des compétences et des responsabilités entre les institutions
-
38 Traitement tarifaire applicable aux produits agricoles contenus dans les bagages personnels des voyageurs
-
-
-
-
-
-
-
-
-
47 Financement par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole de projets s'inscrivant dans le cadre de développement de régions agricoles prioritaires
-
48 Evolution prévisible des plantations et des replantations de vigne et relation entre la production et les utilisateurs dans le secteur viti-vinicole
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
59 Intervention du Fonds social européen en faveur de l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et des travailleurs qui se déplacent à l'intérieur d
-
-
-
-
63 Instauration d'un système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par route entre les Etats membres
-
-
65 Création d'un comité général pour la sécurité du travail et la salubrité dans les mines de houille et dans l'ensemble des industries extractives
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-