SI(1991)636 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1490ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 25 septembre 1991 Propositions de directives du Conseil concernant : - les normes et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 - les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages de véhicules à moteur et de leurs remorques Base juridique : article 100A Avis du PE : 10 octobre 1990
SI(1991)636 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1490ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 25 septembre 1991 Propositions de directives du Conseil concernant : - les normes et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 - les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages de véhicules à moteur et de leurs remorques Base juridique : article 100A Avis du PE : 10 octobre 1990
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)636
Original Reference Code
SI(1991)636
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/09/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1490ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 25 septembre 1991 Propositions de directives du Conseil concernant : - les normes et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 - les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages de véhicules à moteur et de leurs remorques Base juridique : article 100A Avis du PE : 10 octobre 1990 (FRA)
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