SI(1991)615 - O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 1/10/1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1489ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 18 septembre 1991. - Préparation de la session du Conseil "Environnement" du 1er octobre 1991
SI(1991)615 - O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 1/10/1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1489ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 18 septembre 1991. - Préparation de la session du Conseil "Environnement" du 1er octobre 1991
Document date: [1991]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)615
Original Reference Code
SI(1991)615
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/09/1991
O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 1/10/1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1489ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 18 septembre 1991. - Préparation de la session du Conseil "Environnement" du 1er octobre 1991 (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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