SI(1991)592 - OJ Conseil "Environnement" 1.10.91 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1488ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 11.09.91 - Préparation de la session du 1.10.91 du Conseil "Environnement"
SI(1991)592 - OJ Conseil "Environnement" 1.10.91 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1488ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 11.09.91 - Préparation de la session du 1.10.91 du Conseil "Environnement"
Document date: [1991]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)592
Original Reference Code
SI(1991)592
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/09/1991
OJ Conseil "Environnement" 1.10.91 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1488ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 11.09.91 - Préparation de la session du 1.10.91 du Conseil "Environnement" (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies