SI(1991)558 - Point "A" à inscrire à l'ordre du jour du prochain Conseil "Affaires générales" du 29 juillet 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1485ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 23.7.91 = Demande d'avis conforme du Conseil sur l'exécution du plan de restructuration de la sidérurgie publique Italienne
SI(1991)558 - Point "A" à inscrire à l'ordre du jour du prochain Conseil "Affaires générales" du 29 juillet 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1485ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 23.7.91 = Demande d'avis conforme du Conseil sur l'exécution du plan de restructuration de la sidérurgie publique Italienne
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SI(1991)558
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SI(1991)558
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/07/1991
Point "A" à inscrire à l'ordre du jour du prochain Conseil "Affaires générales" du 29 juillet 1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1485ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 23.7.91 = Demande d'avis conforme du Conseil sur l'exécution du plan de restructuration de la sidérurgie publique Italienne. (FRA)
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