SI(1991)222 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1470ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 10.4.91 - Préparation du Conseil Recherche du 24 avril 1991 . Etablissement d'une position commune en vue de l'adoption d'une décision du Conseil relative á un programme spécifique de RDT dans le domaine des énergies non nucléaires. (1990-1994) COM(90)164 modif. C0M(91)51 Avis P.E. 1ère lecture : 24.1.1991 . Etablissement d'une position commune en vue de l'adoption d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994). COM(90)158 modif. COM(90)673 Avis P.E. 1ère lecture 12.12.1991 Base juridique 130 Q, par . 2 CEE
SI(1991)222 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1470ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 10.4.91 - Préparation du Conseil Recherche du 24 avril 1991 . Etablissement d'une position commune en vue de l'adoption d'une décision du Conseil relative á un programme spécifique de RDT dans le domaine des énergies non nucléaires. (1990-1994) COM(90)164 modif. C0M(91)51 Avis P.E. 1ère lecture : 24.1.1991 . Etablissement d'une position commune en vue de l'adoption d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994). COM(90)158 modif. COM(90)673 Avis P.E. 1ère lecture 12.12.1991 Base juridique 130 Q, par . 2 CEE
Document date: [1991]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1991/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/04/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1470ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 10.4.91 - Préparation du Conseil Recherche du 24 avril 1991 . Etablissement d'une position commune en vue de l'adoption d'une décision du Conseil relative á un programme spécifique de RDT dans le domaine des énergies non nucléaires. (1990-1994) COM(90)164 modif. C0M(91)51 Avis P.E. 1ère lecture : 24.1.1991 . Etablissement d'une position commune en vue de l'adoption d'une décision du Conseil relative à un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994). COM(90)158 modif. COM(90)673 Avis P.E. 1ère lecture 12.12.1991 Base juridique 130 Q, par . 2 CEE (FRA)
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