SI(1990)1037 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1455ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, le 3 décembre 1990 - Tenue d'une nouvelle session du Conseil "Affaires Sociales" (le 18 décembre 1990)
SI(1990)1037 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1455ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, le 3 décembre 1990 - Tenue d'une nouvelle session du Conseil "Affaires Sociales" (le 18 décembre 1990)
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)1037
Original Reference Code
SI(1990)1037
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/12/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1455ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, le 3 décembre 1990 - Tenue d'une nouvelle session du Conseil "Affaires Sociales" (le 18 décembre 1990) (FRA)
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French
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