SI(1991)179 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1468ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 20.3.91 - Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies de l'information (1990-1994) - Etablissement de la position commune du Conseil COM(90)153 modifiée par COM(90)679 - Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la biomédecine et de la santé. - Etablissement de la position commune du Conseil COM(90) 162 modifiée par COM(90)676 Base juridique : 130 Q, par . 2 CEE Avis Parlement européen : 1ère lecture le 12.12.1991
SI(1991)179 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1468ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 20.3.91 - Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies de l'information (1990-1994) - Etablissement de la position commune du Conseil COM(90)153 modifiée par COM(90)679 - Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la biomédecine et de la santé. - Etablissement de la position commune du Conseil COM(90) 162 modifiée par COM(90)676 Base juridique : 130 Q, par . 2 CEE Avis Parlement européen : 1ère lecture le 12.12.1991
Document date: [1991]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1991/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/03/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1468ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 20.3.91 - Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies de l'information (1990-1994) - Etablissement de la position commune du Conseil COM(90)153 modifiée par COM(90)679 - Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la biomédecine et de la santé. - Etablissement de la position commune du Conseil COM(90) 162 modifiée par COM(90)676 Base juridique : 130 Q, par . 2 CEE Avis Parlement européen : 1ère lecture le 12.12.1991 (FRA)
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