SI(1990)1015 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1454ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 28/11/1990 = Tunisie : régime à appliquer à l'huile d'olive à partir du 1er janvier 1991. Doc. SEC(90)1650 F

Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SI(1990)1015
Original Reference Code
SI(1990)1015
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1990/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/11/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1454ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 28/11/1990 = Tunisie : régime à appliquer à l'huile d'olive à partir du 1er janvier 1991. Doc. SEC(90)1650 F
(FRA)

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