SI(1990)1001 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Union Politique : réunion du Groupe des Représentants personnes des Ministres des Affaires étrangères : 27/11/1990 = Note de synthèse du Secrétariat général du Conseil sur les travaux jusqu'à présent menés , en vue du Conseil Affaires Générales du 4 décembre 1990 (annexe, à compléter par l'ensemble des non-paper du groupe des "Amis de la Présidence" et des contribution des délégations)
SI(1990)1001 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Union Politique : réunion du Groupe des Représentants personnes des Ministres des Affaires étrangères : 27/11/1990 = Note de synthèse du Secrétariat général du Conseil sur les travaux jusqu'à présent menés , en vue du Conseil Affaires Générales du 4 décembre 1990 (annexe, à compléter par l'ensemble des non-paper du groupe des "Amis de la Présidence" et des contribution des délégations)
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)1001
Original Reference Code
SI(1990)1001
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Union Politique : réunion du Groupe des Représentants personnes des Ministres des Affaires étrangères : 27/11/1990 = Note de synthèse du Secrétariat général du Conseil sur les travaux jusqu'à présent menés , en vue du Conseil Affaires Générales du 4 décembre 1990 (annexe, à compléter par l'ensemble des non-paper du groupe des "Amis de la Présidence" et des contribution des délégations). (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies