SI(1991)81 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1463ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 13. 2. 91 = Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies des communications (1990-1994) . Etablissement de la position commune du Conseil
SI(1991)81 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1463ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 13. 2. 91 = Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies des communications (1990-1994) . Etablissement de la position commune du Conseil
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)81
Original Reference Code
SI(1991)81
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/02/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1463ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) : 13. 2. 91 = Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies des communications (1990-1994) . Etablissement de la position commune du Conseil (FRA)
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