SI(1991)59 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1461ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) - 30 janvier 1991 = proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies des communications (1990-1994) . Etablissement de la position commune du Conseil
SI(1991)59 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1461ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) - 30 janvier 1991 = proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies des communications (1990-1994) . Etablissement de la position commune du Conseil
Document date: [1991]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)59
Original Reference Code
SI(1991)59
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/01/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1461ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) - 30 janvier 1991 = proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de RDT dans le domaine des technologies des communications (1990-1994) . Etablissement de la position commune du Conseil (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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