SI(1991)40 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1460ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 24.1.1991 = Avant-projet d'ordre du jour provisoire de la session du Conseil AFFAIRES GENERALES qui se tiendra à Bruxelles les 4 et 5 février 1991
SI(1991)40 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1460ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 24.1.1991 = Avant-projet d'ordre du jour provisoire de la session du Conseil AFFAIRES GENERALES qui se tiendra à Bruxelles les 4 et 5 février 1991
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SI(1991)40
Original Reference Code
SI(1991)40
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/01/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1460ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 24.1.1991 = Avant-projet d'ordre du jour provisoire de la session du Conseil AFFAIRES GENERALES qui se tiendra à Bruxelles les 4 et 5 février 1991. (FRA)
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