SI(1990)123 - O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 22 mars 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1420ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 20 février 1990 Modification des directives "eaux" - Comitologie dans le secteur de l'Environnement - Proposition de directive modifiant les directives 80/778 (eaux destinées à la consommation humaine), 76/160 (eaux de baignade), 75/440 (eaux superficielles) et 79/869 (méthodes de mesure et fréquence d'analyse des eaux superficielles) [COM(88) 752 modifié par COM(89) 478] - Base juridique : 130 S (unanimité) - Transmission au Conseil : 28 décembre 1988 - Avis du P.E. : 26 mai 1989

Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)123
Original Reference Code
SI(1990)123
Reference Archivists

Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1990/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/02/1990
O.J. Conseil "ENVIRONNEMENT" 22 mars 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1420ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 20 février 1990 Modification des directives "eaux" - Comitologie dans le secteur de l'Environnement - Proposition de directive modifiant les directives 80/778 (eaux destinées à la consommation humaine), 76/160 (eaux de baignade), 75/440 (eaux superficielles) et 79/869 (méthodes de mesure et fréquence d'analyse des eaux superficielles) [COM(88) 752 modifié par COM(89) 478] - Base juridique : 130 S (unanimité) - Transmission au Conseil : 28 décembre 1988 - Avis du P.E. : 26 mai 1989 (FRA)

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