SI(1988)355 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1343ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 26. 05. 1988 = DIVERS : Proposition de règlement du Conseil arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1987-1991) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. COM (87) 392 F COM (88) 166 F Base juridique : art. 7 du Traité EURATOM Parlement européen : avis rendu le 10. 03. 1988
SI(1988)355 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1343ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 26. 05. 1988 = DIVERS : Proposition de règlement du Conseil arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1987-1991) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. COM (87) 392 F COM (88) 166 F Base juridique : art. 7 du Traité EURATOM Parlement européen : avis rendu le 10. 03. 1988
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-SI(1988)355
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SI(1988)355
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Brouet, Agnes
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Volume 1988/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/05/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1343ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 26. 05. 1988 = DIVERS : Proposition de règlement du Conseil arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1987-1991) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. COM (87) 392 F COM (88) 166 F Base juridique : art. 7 du Traité EURATOM Parlement européen : avis rendu le 10. 03. 1988 (FRA)
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