SI(1988)305 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1341ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 11 mai 1988 - - Proposition de décision du Conseil visant à promouvoir les échanges de jeunes dans la Communauté (Yes for Europe) [COM(86) 52 final modifié par COM(87) 76] . Base juridique : art. 235 . Avis du Parlement européen : rendu le 13.11.86 (la Commission a modifié sa proposition initiale suite à l'avis du PE)
SI(1988)305 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1341ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 11 mai 1988 - - Proposition de décision du Conseil visant à promouvoir les échanges de jeunes dans la Communauté (Yes for Europe) [COM(86) 52 final modifié par COM(87) 76] . Base juridique : art. 235 . Avis du Parlement européen : rendu le 13.11.86 (la Commission a modifié sa proposition initiale suite à l'avis du PE)
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1988)305
Original Reference Code
SI(1988)305
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1988/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/05/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1341ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 11 mai 1988 - - Proposition de décision du Conseil visant à promouvoir les échanges de jeunes dans la Communauté (Yes for Europe) [COM(86) 52 final modifié par COM(87) 76] . Base juridique : art. 235 . Avis du Parlement européen : rendu le 13.11.86 (la Commission a modifié sa proposition initiale suite à l'avis du PE). (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly