SI(1988)77 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1330ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 17 février 1988 - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 64/432 en ce qui concerne le régime relatif à la leucose bovine enzootique (COM (87) 534) * Base juridique : art. 43 du Traité * Avis du Parlement Européen : 22 janvier 1988
SI(1988)77 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1330ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 17 février 1988 - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 64/432 en ce qui concerne le régime relatif à la leucose bovine enzootique (COM (87) 534) * Base juridique : art. 43 du Traité * Avis du Parlement Européen : 22 janvier 1988
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-SI(1988)77
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SI(1988)77
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Brouet, Agnes
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Volume 1988/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/02/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1330ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 17 février 1988 - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 64/432 en ce qui concerne le régime relatif à la leucose bovine enzootique (COM (87) 534) * Base juridique : art. 43 du Traité * Avis du Parlement Européen : 22 janvier 1988 (FRA)
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