SI(1985)797 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1228ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie). 13 novembre 1985 - Participation de La Communauté aux travaux de L'OCDE -- Projet de décision de l'OCDE concernant la politique dans le domaine du tourisme international [COM (85) 342]
SI(1985)797 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1228ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie). 13 novembre 1985 - Participation de La Communauté aux travaux de L'OCDE -- Projet de décision de l'OCDE concernant la politique dans le domaine du tourisme international [COM (85) 342]
Document date: [1985]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1985/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/11/1985
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1228ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie). 13 novembre 1985 - Participation de La Communauté aux travaux de L'OCDE -- Projet de décision de l'OCDE concernant la politique dans le domaine du tourisme international [COM (85) 342] (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Betrifft: 1228. Sitzung des Ausschusses der Ständigen Vertreter (1. Teil) 13. November 1985 - Teilnahme der Gemeinschaft an den Arbeiten der OECD -- Entwurf eines Beschlusses der OECD über die Politik im Bereich des internationalen Fremdenverkehrs [KOM(85) 342] (DEU)
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