SI(1985)733 - OJ du Conseil (pêche) Bruxelles, le 04 novembre 1985 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1225ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 25 octobre 1985 - Session du Conseil (pêche) du 4 novembre 1985 : travaux préparatoires
SI(1985)733 - OJ du Conseil (pêche) Bruxelles, le 04 novembre 1985 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1225ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 25 octobre 1985 - Session du Conseil (pêche) du 4 novembre 1985 : travaux préparatoires
Document date: [1985]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1985)733
Original Reference Code
SI(1985)733
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1985/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/10/1985
OJ du Conseil (pêche) Bruxelles, le 04 novembre 1985 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1225ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 25 octobre 1985 - Session du Conseil (pêche) du 4 novembre 1985 : travaux préparatoires. (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies