SI(1985)447 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1213ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 26 juin 1985 - Projet de résolution concernant un programme d'action de la Communauté dans le domaine de la toxicologie aux fins de la protection sanitaire [COM (84) 284]
SI(1985)447 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1213ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 26 juin 1985 - Projet de résolution concernant un programme d'action de la Communauté dans le domaine de la toxicologie aux fins de la protection sanitaire [COM (84) 284]
Document date: [1985]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1985/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/06/1985
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1213ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 26 juin 1985 - Projet de résolution concernant un programme d'action de la Communauté dans le domaine de la toxicologie aux fins de la protection sanitaire [COM (84) 284] (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Betrifft: 1213. Tagung des Ausschusses der Ständigen Vertreter (Teil 1) 26. Juni 1985 - Entwurf einer Entschließung über ein Aktionsprogramm der Europäischen Gemeinschaft zum Thema Toxikologie im Rahmen des Gesundheitsschutzes /KOM (85)284/ (DEU)
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