SI(1983)911 - OJ 718 - Point 18 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 893ème session du Conseil "Agriculture" - 12/13 décembre 1983 = Conséquences du Conseil européen d'Athènes pour la programmation de la Présidence française dans le domaine agricole (*)
SI(1983)911 - OJ 718 - Point 18 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 893ème session du Conseil "Agriculture" - 12/13 décembre 1983 = Conséquences du Conseil européen d'Athènes pour la programmation de la Présidence française dans le domaine agricole (*)
Document date: [1983]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1983)911
Original Reference Code
SI(1983)911
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1983
OJ 718 - Point 18 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 893ème session du Conseil "Agriculture" - 12/13 décembre 1983 = Conséquences du Conseil européen d'Athènes pour la programmation de la Présidence française dans le domaine agricole (*) (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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Existence of Copies