SI(1980)916 - O.J. CONSEIL Agriculture 8 décembre 1980 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1009ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints Le 5 décembre 1980 - Proposition de règlement relatif à l'utilisation des substances à action hormonale ou thyrostatique chez les animaux domestiques ("oestrogènes" )
SI(1980)916 - O.J. CONSEIL Agriculture 8 décembre 1980 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1009ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints Le 5 décembre 1980 - Proposition de règlement relatif à l'utilisation des substances à action hormonale ou thyrostatique chez les animaux domestiques ("oestrogènes" )
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1980)916
Original Reference Code
SI(1980)916
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1980
O.J. CONSEIL Agriculture 8 décembre 1980 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1009ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints Le 5 décembre 1980 - Proposition de règlement relatif à l'utilisation des substances à action hormonale ou thyrostatique chez les animaux domestiques ("oestrogènes" ) (FRA)
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