SI(1980)862 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1008ème Comité des Représentants Permanents Adjoints - 28 Novembre 1980 - Préparation du Conseil Environnemental du 12 décembre 1980 (suite) Proposition de directive sur les rejets de mercure du secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins. (doc. : 11.328/80 ENV. 194 11.353/80 ENV. 195)
SI(1980)862 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1008ème Comité des Représentants Permanents Adjoints - 28 Novembre 1980 - Préparation du Conseil Environnemental du 12 décembre 1980 (suite) Proposition de directive sur les rejets de mercure du secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins. (doc. : 11.328/80 ENV. 194 11.353/80 ENV. 195)
Document date: [1980]
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CEUE_SEGE-SI(1980)862
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SI(1980)862
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Brouet, Agnes
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Volume 1980/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1008ème Comité des Représentants Permanents Adjoints - 28 Novembre 1980 - Préparation du Conseil Environnemental du 12 décembre 1980 (suite) Proposition de directive sur les rejets de mercure du secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins. (doc. : 11.328/80 ENV. 194 11.353/80 ENV. 195) (FRA)
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