SI(1976)911 - O.J. COM(76) 409 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Conseil "Affaires générales" du 13 décembre 1976 - Compte rendu sommaire spécial concernant le point "PECHE" . Mesures intérimaires de conservation et de gestion ressources de pêche

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1976)911
Original Reference Code
SI(1976)911
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/12/1976
O.J. COM(76) 409 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Conseil "Affaires générales" du 13 décembre 1976 - Compte rendu sommaire spécial concernant le point "PECHE" . Mesures intérimaires de conservation et de gestion des ressources de pêche. (FRA)

Volume 1976/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/12/1976
O.J. COM(76) 409 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Conseil "Affaires générales" du 13 décembre 1976 - Compte rendu sommaire spécial concernant le point "PECHE" . Mesures intérimaires de conservation et de gestion ressources de pêche. (FRA)

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