SI(1976)468 - NOTE A L'ATTENTION DE KM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 396ème réunion du Comité spécial Agriculture - 8/9 juin 1976 = Modification du régime des restitutions à l'exportation dans le secteur du malt
SI(1976)468 - NOTE A L'ATTENTION DE KM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 396ème réunion du Comité spécial Agriculture - 8/9 juin 1976 = Modification du régime des restitutions à l'exportation dans le secteur du malt
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1976)468
Original Reference Code
SI(1976)468
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1976/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/06/1976
NOTE A L'ATTENTION DE MM, LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 396ème réunion du Comité spécial Agriculture - 8/9 juin 1976 = Modification du régime des restitutions à l'exportation dans le secteur du malt. (FRA)
Volume 1976/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/06/1976
NOTE A L'ATTENTION DE KM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 396ème réunion du Comité spécial Agriculture - 8/9 juin 1976 = Modification du régime des restitutions à l'exportation dans le secteur du malt. (FRA)
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