SI(1976)452 - A l'attention de MM. les Membres de la Commission COMPTE RENDU SUCCINCT de la 397ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, 31 mai et 1er juin 1976
SI(1976)452 - A l'attention de MM. les Membres de la Commission COMPTE RENDU SUCCINCT de la 397ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, 31 mai et 1er juin 1976
Document date: [1976]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1976)452
Original Reference Code
SI(1976)452
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1976/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/06/1976
A l'attention de MM. les Membres de la Commission COMPTE RENDU SUCCINCT de la 397ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, 31 mai et 1er juin 1976 (FRA)
Volume 1976/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/06/1976
A l'attention de MM. les Membres de la Commission COMPTE RENDU SUCCINCT de la 397ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, 31 mai et 1er juin 1976 (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Existence of Copies