SI(1980)484 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 992ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 25 juin 1980 - - Proposition de directive modifiant les Annexes de la directive 70/524/CEE concernant les additifs dans l'alimentation des animaux. [doc.7779/80 AGRILEC 110] * Cas d'application du filet
SI(1980)484 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 992ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 25 juin 1980 - - Proposition de directive modifiant les Annexes de la directive 70/524/CEE concernant les additifs dans l'alimentation des animaux. [doc.7779/80 AGRILEC 110] * Cas d'application du filet
Document date: [1980]
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CEUE_SEGE-SI(1980)484
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SI(1980)484
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Brouet, Agnes
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Volume 1980/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/06/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 992ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 25 juin 1980 - - Proposition de directive modifiant les Annexes de la directive 70/524/CEE concernant les additifs dans l'alimentation des animaux. [doc.7779/80 AGRILEC 110] * Cas d'application du filet. (FRA)
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