Demande d'avis : extrait du PV de la 63e réunion du Bureau du CES tenue le 22 février 1966 (R/CES 60/66)
proposition d'une directive du Conseil du 20 décembre 1965 (COM(65) 490 final).
Saisine de la section spécialisée pour les Transports à titre principal : extrait du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66)
extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue le 5 avril 1966 (R/CES 121/66)
extrait du PV de la 66e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles en deux séances les 28 et 29 juin 1966 (R/CES 186/66).
Désignation du rapporteur (Renaud) et composition du groupe de travail de la section spécialisée pour les Transports saisie à titre principal :extraits du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66)
extrait du PV de la 65e réunion du Bureau du CES tenue le 5 avril 1966 (R/CES 121/66)
extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue le 19 avril 1966 (R/CES 123/66)
extrait du PV de la 33e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 7 avril 1966 (CES 120/66)
extraits du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES (CES 175/66)
extrait du PV de la 67e réunion du Bureau tenue le 12 septembre 1966 (R/CES 207/66).
Désignation d'un conseiller technique expert (Martin) de la section spécialisée pour les Transports : extrait du PV de la 33e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 7 avril 1966 (CES 120/66)
extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES (CES 175/66)
extrait du PV de la 67e réunion du Bureau tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66).
Organisation des travaux de la section spécialisée pour les Transports saisie à titre principal : extrait du PV de la 33e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 7 avril 1966 (CES 120/66) et extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES (CES 175/66).
Note introductive de la section spécialisée pour les Transports saisie à titre principal du 1er juin 1966 (CES 131/66) et dernière partie du 5 septembre 1966 (CES 131/66 (dernière partie))
Prise de position du "Bundesverband des deutschen Guternverkehrs".

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