Généralités.
Demande d'avis et saisine de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Extraits des procès-verbaux des 48e et 49e réunions du Bureau du CES des 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64) et 27 octobre 1964 (Doc. R/CES 304/64).
Proposition d'une directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents antioxigènes pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (présentée par la Commission au Conseil) (Doc. IV/COM(64)289 final).
Désignation d'un rapporteur (Landgrebe-Wolff) et des co-rapporteurs (Serwy et Quintieri).
Extrait du procès-verbal de la 52e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture tenue à Rome les 14 et 15 octobre 1964 (Doc. CES 286/64).
Désignation des conseillers techniques experts ( Weiss, Lombardo et Richely).
Introduction de Landgrebe-Wolff, présentée lors de la 52e réunion de la sections spécialisée pour l'Agriculture tenue à Rome les 14 et 15 octobre 1964.
Document de travail de la section spécialisée pour l'Agriculture élaboré par Langrebe-Wolff (Doc. R/CES 304/64).
Extrait du procès-verbal de la 50e réunion du Bureau du CES du 7 décembre 1964 (Doc. R/CES 358/64).
Groupe de rédaction.
Projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture (Rapporteur Landgrebe-Wolff) (Doc. CES 324/64).
Documentation du Parlement européen (avis, rapports, résolutions, divers).
Parlement européen, document de séance, 1964-1965. Rapport fait au nom de la commission de la protection sanitaire sur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents antioxygènes pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine. Rapporteur Angioy. Document 109 - 30 décembre.
Extraits du Journal officiel des Communautés européennes du 6 février 1965, n° 20. Résolution.

Dutch, French, German, Italian

Textual