Décision 92/413/CEE du Conseil du 29.06.1992 concernant la conclusion de l'ac... (CM2/1992-00549/001)

Décision 92/413/CEE du Conseil du 29.06.1992 concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Suède relatif à la recherche et au développement technologique dans le domaine des matières premières renouvelables : sylviculture et produits du bois (y compris le liège) (Forest) et recyclage des déchets (Reward)

Décision 92/413/CEE du Conseil du 29.06.1992 concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Suède relatif à la recherche et au développement technologique dans le domaine des matières premières renouvelables : sylviculture et produits du bois (y compris le liège) (Forest) et recyclage des déchets (Reward)

Documents from 25 November 1991 to 29 June 1993

Identity

Content

Access

Allied Materials

Notes

Relations

Identity Statement

HAEU Reference Code

CM2/1992-00549/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA.1992.00549.001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Keywords

10226_1991_INIT; 5286_1992_ADD1; 5286_1992_INIT; 5286_1992_REV1; 5480_1992_INIT; 7485_1992_INIT; 7485_1992_REV1; ST_5470_1992_EXT

Conditions of Access and Use

Languages

French

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Notes

Notes and Remarks

ACCORD SIGNE LE 15.10.92 - FICHE 1472/92 - J.O. L 228/11.8.92 - 560661 - FICHE 63/93

Relations Area

Volume 1991/0146 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 15/11/1991 Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un accord de coopération entre les Communautés européennes et le royaume de Suède relatif à un programme de recherche et de développement technologique dans le domaine des matières premières renouvelables : sylviculture et produits du bois (y compris le liège), "FOREST", et recy ...

CEUE_SEGE-SEC(1992)754 (1992) SEC(1992)754 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE sur les positions communes du Conseil arrêtées le 6 avril 1992, ...

Volume 1992/0036 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 24/04/1992 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE sur les positions communes du Conseil arrêtées le 6 avril 1992, en vue de l'adoption de deux décisions du Conseil concernant la conclusion de deux accords de coopération bilatérale portant sur : 1. un programme de recher ...