Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 23/05/1990 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la Technologie de l'Information (1990-1994) (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL DECISION concerning a specific programme of research and technological development in the field of Information Technol ...

Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 14/12/1990 Modification à la proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la Technologie de l'Information (1990-1994) (présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE) (FRA) Amendment to the proposal for a COUNCIL DECISION concerning a specifi ...

Volume 1991/0037 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 07/05/1991 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE AVIS DE LA COMMISSION CONCERNANT LA POSITION COMMUNE DU CONSEIL EN VUE DE L'ADOPTION D'UNE DECISION DU CONSEIL ARRETANT UN PROGRAMME SPECIFIQUE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE DANS LE DOMAINE DE LA TECHNOL ...