SEC(1976)865 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0160/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 748/75 posée par M. MARTENS sur les protéïnes extraites du pétrole projet établi par M. SPINELLI
SEC(1976)865 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0160/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 748/75 posée par M. MARTENS sur les protéïnes extraites du pétrole projet établi par M. SPINELLI
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)865
Original Reference Code
SEC(1976)865
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Brouet, Agnes
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Volume 1976/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0160/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 748/75 posée par M. MARTENS sur les protéïnes extraites du pétrole projet établi par M. SPINELLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0160/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 748/75 posée par M. MARTENS sur les protéïnes extraites du pétrole projet établi par M. SPINELLI. (DEU)
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