SEC(1976)858 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 377/76 Objet : ART. 55 CECA - octroi d'aides financières pour la recherche technique charbon Proposition de M. SIMONET
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Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)858
Original Reference Code
SEC(1976)858
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1976/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 377/76 Objet : ART. 55 CECA - octroi d'aides financières pour la recherche technique charbon Proposition de M. SIMONET (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 377/76 Objet : ART. 55 CECA - octroi d'aides financières pour la recherche technique charbon Proposition de M. SIMONET (ENG)
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