SEC(1976)786 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 350/76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux à la D.G. III Proposition de M. SPINELLI
SEC(1976)786 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 350/76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux à la D.G. III Proposition de M. SPINELLI
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)786
Original Reference Code
SEC(1976)786
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1976/0024
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/02/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 350/76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux à la D.G. III Proposition de M. SPINELLI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 350/76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux à la D.G. III Proposition de M. SPINELLI (DEU)
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