SEC(1976)748 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédures écrites approuvées le 30 AVRIL 1976
SEC(1976)748 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédures écrites approuvées le 30 AVRIL 1976
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/02/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0142/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 740/75 posée par M. GIRAUD sur la réglementation communautaire de la profession d'herboriste projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0142/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 740/75 posée par M. GIRAUD sur la réglementation communautaire de la profession d'herboriste projet établi par M. GUNDELACH (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0142/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 740/75 posée par M. GIRAUD sur la réglementation communautaire de la profession d'herboriste projet établi par M. GUNDELACH (DEU)
Volume 1976/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/05/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédures écrites approuvées le 30 AVRIL 1976 (FRA)
Conditions of Access and Use
English, French, German
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