SEC(1976)665 - 384E SESSION DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DU 24 FEVRIER 1976 - ADOPTION DE LA LISTE DES POINTS "A" (Réf. Télex Conseil n° 614)
SEC(1976)665 - 384E SESSION DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DU 24 FEVRIER 1976 - ADOPTION DE LA LISTE DES POINTS "A" (Réf. Télex Conseil n° 614)
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/02/1976
384E SESSION DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DU 24 FEVRIER 1976 - ADOPTION DE LA LISTE DES POINTS "A" (Réf. Télex Conseil n° 614) (FRA)
Volume 1976/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0314/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 55/76 posée par M. LEONARDI sur les investissements des Etats membres projet établi par M. HAFERKAMP. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0314/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 55/76 posée par M. LEONARDI sur les investissements des Etats Membres projet établi par M. HAFERKAMP. (DEU)
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French, German
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