SEC(1976)105 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0035/76 ACCELEREE — réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 629/75 posée par M. HOWELL sur le prix de vente moyen du blé à la production projet établi par M. LARDINOIS
SEC(1976)105 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0035/76 ACCELEREE — réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 629/75 posée par M. HOWELL sur le prix de vente moyen du blé à la production projet établi par M. LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/01/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0035/76 ACCELEREE — réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 629/75 posée par M. HOWELL sur le prix de vente moyen du blé à la production projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0035/76 ACCELEREE — réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 629/75 posée par M. HOWELL sur le prix de vente moyen du blé à la production projet établi par M. LARDINOIS (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0035/76 ACCELEREE — Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 629/75 posée par M. HOWELL sur le prix de vente moyen du blé à la production projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)
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