SEC(1976)43 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0017/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 572/75 posée par Mme EWING sur l'absence de toute référence, dans une publication de la Commission concernant l'enseignement, au système d'enseignement particulier de l'Ecosse projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
SEC(1976)43 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0017/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 572/75 posée par Mme EWING sur l'absence de toute référence, dans une publication de la Commission concernant l'enseignement, au système d'enseignement particulier de l'Ecosse projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/01/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0017/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 572/75 posée par Mme EWING sur l'absence de toute référence, dans une publication de la Commission concernant l'enseignement, au système d'enseignement particulier de l'Ecosse projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0017/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 572/75 posée par Mme EWING sur l'absence de toute référence, dans une publication de la Commission concernant l'enseignement, au système d'enseignement particulier de l'Ecosse projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
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